Déposée le 30 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLAROD Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLC domicilié(e) 240 rue Vendôme,69003 LYON - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 503 327 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLC domicilié(e) 240 rue Vendôme,69003 LYON - 69003 - France.
La marque CLAROD Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLC Société par actions simplifiée - 240 rue Vendôme,69003 LYON - 69003 - France - SIREN 447503327
CLC - 240 rue Vendôme,69003 LYON - 69003 - France
Inscription le 5 avril 2006 - Changement d'adresse n°431473 - Publication au BOPI 2006-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés et lyophilisés ; coulis de fruits ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits confits, pulpe de fruits, gelées, confitures, compotes ; fruits secs ; fruits secs à savoir amandes, noisettes, noix ; œufs, lait et produits laitiers ; pickles ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées (où le lait prédomine), gélifiants à savoir pectine à usage alimentaire. Café, extraits de café, arômes de café, vanille (aromates), extraits naturels de vanille, vanilline (succédané de vanille), cacao, chocolat, pâte à glacer à savoir succédané de chocolat, préparations pour le nappage ou le fourrage de pâtisserie à base de fruits, chocolat, caramel ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, thé, décorations comestibles pour gâteaux, pralines, pâtes à base de fruits secs, glucose à usage alimentaire, préparations aromatiques à usage alimentaire autres que les huiles essentielles ; sucre inverti à usage non médical. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques ; extraits de fruits sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), extraits de fruits avec alcools, extraits alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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